Politique de Modération des Contenus

Préambule

Le présent document est édité par RIVAL MEDIAS, Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 1 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 945 401 602 (RCS Paris B 945401602), dont le siège social est situé au 178 Rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 Paris.

La présente Politique de Modération des Contenus s'applique à tous les utilisateurs de la plateforme Rival, qu'ils soient créateurs, acheteurs, ou simplement visiteurs.

Cette politique complète les Conditions Générales d'Utilisation (CGU) et les Conditions Générales de Vente (CGV) de Rival. En utilisant la plateforme, vous acceptez de respecter cette Politique de Modération des Contenus.

Rival s'engage à offrir un environnement sûr, respectueux et légal pour tous ses utilisateurs, tout en protégeant la liberté d'expression et la créativité.

1. Objectifs de la Politique de Modération

Cette politique vise à :

• Protéger la sécurité des utilisateurs : empêcher la diffusion de contenus dangereux, illégaux ou nuisibles
• Respecter la législation : garantir la conformité avec les lois françaises, européennes et internationales
• Prévenir l'exploitation : lutter contre toute forme d'exploitation, notamment celle des mineurs
• Protéger les droits d'auteur : empêcher la violation de la propriété intellectuelle
• Maintenir un environnement respectueux : prévenir les contenus haineux, discriminatoires ou harcelants
• Garantir l'authenticité : éviter les contenus frauduleux, trompeurs ou usurpant l'identité d'autrui
• Favoriser la transparence : informer clairement les utilisateurs des règles et des procédures de modération

2. Contenus Strictement Interdits

Les contenus suivants sont strictement interdits sur la plateforme Rival et entraînent une suppression immédiate, une suspension définitive du compte, et un signalement aux autorités compétentes si nécessaire :

2.1. Contenus impliquant des mineurs

• Interdiction absolue : tout contenu montrant, suggérant ou faisant référence à des mineurs (personnes de moins de 18 ans) dans un contexte inapproprié, sexualisé, ou exploitant
• Contenus pédopornographiques (crime puni de 5 ans d'emprisonnement et 75 000 € d'amende)
• Représentations de mineurs, même partiellement habillés, dans des contextes suggestifs
• Contenus générés par IA ou deepfakes représentant des mineurs
• Contenus montrant des mineurs sans preuve de majorité et consentement parental écrit
• Communications à caractère sexuel impliquant ou ciblant des mineurs (grooming)

2.2. Contenus violents et criminels

• Violence graphique extrême (meurtres, tortures, mutilations)
• Contenus glorifiant, encourageant ou incitant à la violence
• Automutilation, suicide ou incitation au suicide
• Actes criminels filmés ou photographiés (agressions, viols, etc.)
• Contenus montrant des activités illégales (trafic de drogue, armes, etc.)
• Terrorisme, extrémisme violent ou apologie du terrorisme
• Cruauté envers les animaux

2.3. Contenus haineux et discriminatoires

• Discours de haine visant une personne ou un groupe en raison de :
  • Origine ethnique, nationalité ou race
  • Religion ou croyances
  • Orientation sexuelle ou identité de genre
  • Handicap ou maladie
  • Sexe ou genre
  • Âge
• Appels à la violence, à la discrimination ou à la haine
• Négationnisme, apologie de crimes contre l'humanité ou de génocides
• Propagande raciste, antisémite, homophobe, transphobe ou xénophobe
• Symboles et idéologies extrémistes (nazisme, suprémacisme blanc, etc.)

2.4. Contenus non consensuels et exploitation

• Revenge porn : publication de contenus intimes sans le consentement des personnes concernées
• Contenus obtenus par caméras cachées, voyeurisme ou espionnage
• Upskirt, downblouse ou tout contenu capturé sans consentement
• Deepfakes pornographiques ou contenus manipulés sans consentement
• Contenus montrant des personnes sous contrainte, menace ou inconscientes
• Exploitation sexuelle, traite humaine ou prostitution forcée
• Contenus mettant en scène des personnes en état d'ébriété avancée ou sous l'emprise de substances

2.5. Violation de propriété intellectuelle

• Contenus volés, piratés ou redistribués sans autorisation du créateur original
• Violation de droits d'auteur (copyright infringement)
• Violation de marques déposées ou de droits à l'image
• Plagiat ou usurpation de contenus d'autres créateurs
• Contenus utilisant sans autorisation des œuvres protégées (musique, vidéos, images)

2.6. Usurpation d'identité et fraude

• Usurpation de l'identité d'une autre personne (célébrité, influenceur, ou utilisateur)
• Création de faux comptes ou de comptes trompeurs
• Utilisation de fausses pièces d'identité ou de documents falsifiés
• Arnaques, escroqueries ou tentatives de fraude financière
• Phishing ou tentatives de vol de données personnelles
• Spam, publicités non sollicitées ou schémas pyramidaux

2.7. Données personnelles et vie privée

• Publication de données personnelles sans consentement (doxxing) : adresse, numéro de téléphone, email, etc.
• Publication de documents d'identité d'autrui
• Partage de données bancaires ou financières d'autrui
• Violation de la vie privée (photos privées, conversations, etc.)

2.8. Contenus trompeurs ou dangereux

• Désinformation médicale dangereuse (faux remèdes, anti-vaccination extrême, etc.)
• Incitation à des comportements dangereux (défis dangereux, automutilation)
• Manipulation de l'information visant à tromper (deepfakes politiques, fake news graves)
• Vente de produits illégaux, dangereux ou contrefaits

3. Contenus Soumis à Restrictions

Certains contenus sont autorisés sous conditions strictes. Le non-respect de ces conditions peut entraîner la suppression du contenu et des sanctions.

3.1. Contenus pour adultes

Rival autorise les contenus destinés à un public adulte (nudité artistique, contenu suggestif, etc.) sous les conditions suivantes :

• Âge minimum : toutes les personnes apparaissant dans les contenus doivent avoir au minimum 18 ans, avec vérification d'identité obligatoire
• Consentement : toutes les personnes apparaissant dans les contenus doivent avoir donné leur consentement libre et éclairé
• Marquage approprié : les contenus pour adultes doivent être clairement identifiés comme tels (option "contenu sensible")
• Légalité : les contenus doivent respecter les lois françaises et européennes
• Pas d'extrémité : interdiction de contenus extrêmes, dégradants, ou simulant des actes illégaux (viols, incestes, etc.)

3.2. Contenus politiques et religieux

Les contenus d'opinion politique ou religieuse sont autorisés dans le respect des lois et de la décence :

• Interdiction de discours haineux, même sous couvert d'opinion politique ou religieuse
• Interdiction d'appels à la violence ou à la discrimination
• Interdiction de contenus extrémistes ou terroristes
• Respect de la dignité humaine et des libertés fondamentales

3.3. Contenus générés par Intelligence Artificielle (IA)

Les contenus générés par IA sont autorisés sous conditions strictes :

• Transparence obligatoire : tous les contenus générés par IA doivent être clairement identifiés comme tels (mention "#IA", "Généré par IA", ou tag approprié)
• Interdiction de deepfakes de personnes réelles : il est strictement interdit de créer des contenus IA représentant des personnes réelles (célébrités, utilisateurs, etc.) sans leur consentement explicite écrit
• Pas de représentation de mineurs : interdiction absolue de générer des images IA représentant des mineurs, même fictifs
• Pas d'usurpation : interdiction de faire passer des contenus IA pour des créations humaines authentiques
• Respect des droits : les contenus IA ne doivent pas violer de droits d'auteur ou de marques déposées
• Consentement pour personnes représentées : si un contenu IA représente une personne identifiable, un consentement écrit de cette personne est requis

3.4. Contenus contenant des marques ou logos

• L'utilisation de marques, logos ou propriété intellectuelle d'entreprises nécessite une autorisation
• Interdiction de vendre des contenus contenant des marques sans licence appropriée
• Tolérance pour usage artistique transformatif ou parodique dans le respect du droit

4. Engagements des Créateurs de Contenus

En publiant des contenus sur Rival, les créateurs s'engagent formellement à :

4.1. Authenticité et propriété

• Être le créateur original : garantir qu'ils sont bien les auteurs ou détenteurs légitimes des droits sur les contenus publiés
• Ne pas violer de droits : ne pas utiliser d'œuvres protégées (musique, images, vidéos) sans autorisation ou licence
• Ne pas plagier : créer des contenus originaux sans copier le travail d'autrui
• Créditer les collaborations : mentionner et obtenir l'accord de toutes les personnes ayant contribué au contenu

4.2. Consentement et majorité

• Vérifier l'âge : s'assurer que toutes les personnes apparaissant dans les contenus ont au minimum 18 ans
• Obtenir le consentement : disposer du consentement libre, éclairé et écrit de toutes les personnes apparaissant dans les contenus
• Conserver les preuves : garder les preuves de majorité (copies de pièces d'identité) et de consentement (formulaires signés) pour toute la durée de publication du contenu
• Fournir les preuves à Rival : être en mesure de fournir ces documents à Rival à première demande

4.3. Transparence

• Identifier les contenus IA : mentionner clairement si un contenu est généré par intelligence artificielle
• Déclarer les modifications : indiquer si des contenus ont été retouchés, modifiés ou manipulés de manière significative
• Respecter les catégories : classer correctement les contenus (type, catégorie, tags)
• Décrire précisément : fournir des descriptions honnêtes et non trompeuses des contenus mis en vente

4.4. Respect de la loi et de l'éthique

• Respecter les lois : se conformer à toutes les lois applicables (françaises, européennes, internationales)
• Ne pas promouvoir l'illégalité : ne pas créer de contenus encourageant ou glorifiant des actes illégaux
• Respecter la dignité humaine : ne pas créer de contenus dégradants, humiliants ou exploitant la vulnérabilité d'autrui
• Protéger les données personnelles : ne pas divulguer de données personnelles d'autrui sans consentement

5. Processus de Modération

Rival met en œuvre un système de modération multi-niveaux pour garantir le respect de cette politique :

5.1. Modération préventive (avant publication)

• Vérification d'identité : contrôle obligatoire de l'identité et de la majorité de tous les créateurs (document d'identité + selfie en temps réel)
• Analyse automatique par IA : détection automatique de contenus potentiellement interdits :
  • Détection de mineurs ou de personnes semblant mineures
  • Détection de contenus violents, illégaux ou haineux
  • Détection de nudité non autorisée ou de contenus extrêmes
  • Reconnaissance faciale pour détecter les deepfakes ou usurpations
  • Détection de contenus violant des droits d'auteur (image reverse search)
• Filtrage des mots-clés : détection de termes interdits dans les titres, descriptions et tags
• Revue manuelle pour contenus sensibles : modération humaine pour les contenus marqués comme sensibles ou à risque

5.2. Modération réactive (après publication)

• Contrôles aléatoires : vérification régulière d'un échantillon de contenus publiés
• Traitement des signalements : examen prioritaire de tous les contenus signalés par les utilisateurs
• Audits thématiques : revue ciblée de certaines catégories de contenus à risque
• Surveillance comportementale : détection de patterns suspects (uploads massifs, signalements répétés, etc.)

5.3. Équipe de modération

Rival dispose d'une équipe de modération dédiée composée de :

• Modérateurs humains : équipe formée et spécialisée dans l'identification de contenus illicites
• Experts légaux : juristes spécialisés en droit numérique et propriété intellectuelle
• Outils technologiques : systèmes d'IA et de machine learning pour la détection automatique
• Partenariats externes : collaboration avec des organisations spécialisées (INHOPE, NCMEC, etc.)

5.4. Délais de traitement

6. Système de Signalement

6.1. Comment signaler un contenu

Tout utilisateur peut signaler un contenu qui viole cette politique via :

• Bouton "Signaler" : présent sur chaque contenu, post et profil
• Email dédié : report@rivalmedias.com
• Formulaire de signalement : accessible depuis le menu Aide & Support

6.2. Catégories de signalement

Lors du signalement, vous devez sélectionner une catégorie :

• Contenu impliquant des mineurs (priorité maximale)
• Contenu violent ou choquant
• Discours de haine ou discrimination
• Contenu non consensuel ou revenge porn
• Violation de droits d'auteur ou contenu volé
• Usurpation d'identité ou fraude
• Spam ou arnaque
• Violation de vie privée (doxxing)
• Contenu trompeur ou faux (deepfake non déclaré)
• Autre violation de la politique

6.3. Traitement des signalements

Chaque signalement est traité selon la procédure suivante :

1. Réception et priorisation : catégorisation automatique selon le niveau de gravité
2. Examen préliminaire : vérification rapide de la validité du signalement
3. Investigation : analyse approfondie du contenu, du compte et du contexte
4. Mesures conservatoires : retrait provisoire du contenu si nécessaire pendant l'enquête
5. Décision finale : validation ou rejet du signalement avec notification au signalant
6. Sanctions : application des sanctions appropriées si violation confirmée
7. Signalement aux autorités : transmission aux autorités compétentes pour les contenus illégaux (mineurs, violence grave, etc.)

6.4. Protection des signalants

• Anonymat : l'identité du signalant est protégée et jamais divulguée au créateur du contenu signalé
• Pas de représailles : interdiction stricte de représailles contre les signalants de bonne foi
• Signalements abusifs : les signalements manifestement abusifs ou répétés peuvent entraîner des sanctions contre le signalant

7. Sanctions et Mesures Disciplinaires

En cas de violation de cette Politique de Modération, Rival peut appliquer les sanctions suivantes, en fonction de la gravité et de la récurrence :

7.1. Échelle des sanctions

7.2. Procédure contradictoire

Pour les sanctions graves (suspension longue durée ou bannissement), l'utilisateur concerné a le droit :

• D'être informé : notification détaillée de la violation et de la sanction envisagée
• De s'expliquer : possibilité de fournir des explications et des preuves dans un délai de 7 jours
• De faire appel : contestation possible de la décision via appeals@rivalmedias.com

Exception : Pour les violations très graves (mineurs, violence extrême, etc.), la suspension est immédiate et sans préavis pour protéger la communauté.

8. Protection des Mineurs

La protection des mineurs est une priorité absolue pour Rival. Notre engagement inclut :

8.1. Restriction d'âge stricte

• Âge minimum : la plateforme est strictement réservée aux personnes de 18 ans et plus
• Vérification à l'inscription : contrôle de l'âge lors de la création de compte
• Blocage des mineurs : suppression immédiate de tout compte identifié comme appartenant à un mineur

8.2. Détection de contenus impliquant des mineurs

• Technologie de détection : IA spécialisée dans la détection de mineurs dans les images et vidéos
• Hash matching : comparaison avec les bases de données de contenus illicites (NCMEC, IWF, INHOPE)
• Modération humaine renforcée : double vérification par des modérateurs formés
• Tolérance zéro : suppression immédiate et signalement aux autorités

8.3. Collaboration avec les autorités

En cas de détection de contenus impliquant des mineurs, Rival :

• Signale immédiatement aux autorités compétentes (police, procureur, PHAROS)
• Coopère pleinement avec les enquêtes judiciaires
• Fournit toutes les informations nécessaires (identité, adresse IP, logs, etc.)
• Transmet les contenus au NCMEC (National Center for Missing & Exploited Children) aux États-Unis
• Signale à INHOPE (International Association of Internet Hotlines) en Europe

8.4. Ressources pour signaler des contenus impliquant des mineurs

Si vous découvrez des contenus impliquant des mineurs sur Rival ou ailleurs :

• Rival : report@rivalmedias.com (traité en urgence)
• Plateforme PHAROS : www.internet-signalement.gouv.fr
• Police nationale : 17 ou 112
• Numéro vert enfance en danger : 119 (gratuit, 24h/24)
• e-Enfance : 3018 (numéro national pour les victimes de violences numériques)

9. Propriété Intellectuelle et DMCA

9.1. Respect des droits d'auteur

Rival respecte la propriété intellectuelle et exige que tous les utilisateurs fassent de même. Les créateurs doivent :

• Être les auteurs originaux ou détenir les droits sur tous les contenus publiés
• Obtenir les licences nécessaires pour utiliser des œuvres protégées (musique, images, etc.)
• Ne pas republier ou redistribuer des contenus achetés sur d'autres plateformes

9.2. Procédure de retrait DMCA (Digital Millennium Copyright Act)

Si vous pensez que vos droits d'auteur ont été violés sur Rival, vous pouvez envoyer une notification DMCA à :

• Email : dmca@rivalmedias.com
• Courrier : RIVAL MEDIAS - Service DMCA, 178 Rue du Faubourg Saint-Denis, 75010 Paris, France

Votre notification doit inclure :

1. Identification de l'œuvre protégée prétendument violée
2. Identification du contenu prétendument contrefait (URL Rival)
3. Vos coordonnées complètes (nom, adresse, téléphone, email)
4. Une déclaration de bonne foi attestant que l'utilisation n'est pas autorisée
5. Une déclaration sous peine de parjure que les informations sont exactes
6. Signature physique ou électronique du titulaire des droits

9.3. Contre-notification

Si votre contenu a été retiré suite à une notification DMCA et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur, vous pouvez envoyer une contre-notification à la même adresse en incluant :

• Identification du contenu retiré et son ancien emplacement
• Déclaration sous peine de parjure que le retrait est une erreur
• Consentement à la juridiction française
• Signature et coordonnées complètes

10. Transparence et Rapports

Dans un souci de transparence, Rival publie régulièrement des rapports de modération incluant :

• Nombre de contenus modérés et retirés (par catégorie)
• Nombre de signalements reçus et traités
• Nombre de comptes suspendus ou bannis
• Nombre de signalements transmis aux autorités
• Délais moyens de traitement des signalements
• Principales évolutions de la politique et des outils de modération

Ces rapports sont publiés semestriellement sur notre blog et accessibles à tous les utilisateurs.

11. Révision de la Politique

Cette Politique de Modération des Contenus est un document évolutif, régulièrement mis à jour pour intégrer :

• Évolutions législatives : nouvelles lois et réglementations (DSA, CSAM, etc.)
• Nouveaux risques : menaces émergentes et nouvelles formes de contenus problématiques
• Avancées technologiques : nouveaux outils de détection et de modération
• Retours d'expérience : enseignements tirés des signalements et incidents
• Recommandations externes : bonnes pratiques des autorités et organisations spécialisées

Cette politique est révisée au minimum deux fois par an. Les modifications substantielles sont communiquées aux utilisateurs via :

• Email de notification
• Bandeau d'information sur la plateforme
• Notification dans le backoffice

L'utilisation continue de la plateforme après notification vaut acceptation des modifications.

12. Contact et Assistance

Pour toute question concernant cette Politique de Modération des Contenus, vous pouvez nous contacter :

Signalement de contenus illicites :

• report@rivalmedias.com (priorité maximale)

Violations de droits d'auteur (DMCA) :

• dmca@rivalmedias.com

Appel d'une décision de modération :

• appeals@rivalmedias.com

Support général :

• support@rivalmedias.com

Courrier postal :

RIVAL MEDIAS
Service Modération des Contenus
178 Rue du Faubourg Saint-Denis
75010 Paris
France

Nous nous engageons à répondre dans les meilleurs délais et à traiter tous les signalements avec sérieux et confidentialité.